Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont proposées par :

OzTaVie
Christelle Jullien

Micro-entreprise
SIREN : 109593152
E-mail : christelle@oztavie.fr

Ci-après dénommée « OzTaVie » ou « le Prestataire ».

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OzTaVie propose et réalise des prestations de coaching et d'accompagnement utilisant notamment des outils issus de la Programmation Neuro-Linguistique (PNL).

Les accompagnements proposés s'adressent notamment aux aidants familiaux et peuvent avoir pour objectif de favoriser la prise de recul, la clarification des besoins, la gestion du quotidien, la communication, la définition d'objectifs personnels ou professionnels et le développement de ressources personnelles.

Les prestations proposées par OzTaVie constituent des prestations de coaching et d'accompagnement au changement.

Elles ne constituent ni des actes médicaux, ni des actes paramédicaux, ni un diagnostic médical, ni une psychothérapie, et ne remplacent en aucun cas un suivi ou un traitement réalisé par un professionnel de santé.

En cas de problème médical, psychologique ou psychiatrique nécessitant une prise en charge, le Client est invité à consulter un professionnel de santé compétent.

Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées par OzTaVie aux particuliers, sauf conditions particulières expressément convenues par écrit.

Le fait de réserver une prestation, d'accepter un devis ou de procéder au paiement implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de la réservation.

OzTaVie propose notamment :

• des séances individuelles de coaching ;

• des séances de coaching à distance ;

• des séances de coaching en présentiel ;

• des accompagnements individuels ou en plusieurs séances ;

  Le contenu, la durée et le prix de chaque prestation sont précisés sur le site internet, lors de la réservation, sur le devis ou dans tout autre document commercial remis au Client.

Les prix des prestations sont indiqués en euros sur la page Accompagnements et Ateliers.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la réservation ou indiqués sur le devis accepté par le Client.

OzTaVie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications de tarifs ne s'appliquent pas aux prestations déjà commandées et réglées.

La réservation d'une prestation peut être effectuée :

• via le site internet ;

• par e-mail ;

• par téléphone ;

• via un outil de réservation en ligne ;

• ou par tout autre moyen proposé par OzTaVie.

La réservation devient définitive après confirmation par OzTaVie et, lorsque cela est prévu, après réception du paiement.

Le Client s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de sa réservation.

Le règlement peut être effectué par :

• carte bancaire ;

• virement bancaire ;

• tout autre moyen de paiement convenu entre les deux parties

Le paiement est effectué avant la séance / au moment de la réservation, selon les modalités indiquées sur le devis.

Pour les accompagnements comprenant plusieurs séances, les modalités de paiement sont précisées lors de la commande.

OzTaVie se réserve le droit de suspendre ou de reporter une prestation en cas de défaut de paiement.

Les séances peuvent être réalisées :

• en présentiel à Saint-Just (01250) ;

• à distance par zoom.

Le Client est responsable de disposer d'une connexion internet et d'un environnement permettant le bon déroulement d'une séance à distance.

Pour les séances en visioconférence, le Client s'engage, dans la mesure du possible, à se placer dans un environnement calme et permettant de préserver la confidentialité des échanges.

Le Client est invité à respecter l'horaire convenu.

En cas de retard du Client, la séance pourra être écourtée afin de respecter l'horaire initialement prévu.

Toute annulation ou demande de report doit être effectuée au minimum 48 heures avant l'horaire prévu.

En cas d'annulation dans ce délai, la séance pourra être reportée sans frais.

En cas d'annulation tardive ou d'absence non justifiée, la séance pourra être considérée comme due, sous réserve des dispositions légales applicables.

En cas d'empêchement exceptionnel, OzTaVie pourra proposer un report de la séance.

OzTaVie pourra également reporter ou annuler exceptionnellement une séance en cas de force majeure ou d'événement indépendant de sa volonté.

Le Client s'engage à :

• fournir des informations exactes nécessaires à la réalisation de la prestation ;

• respecter les horaires convenus ;

• respecter les règles de fonctionnement et de confidentialité des séances ;

• effectuer les paiements prévus ;

• informer OzTaVie de toute difficulté pouvant avoir une incidence sur le bon déroulement de l'accompagnement.

Le Client demeure pleinement responsable des décisions qu'il prend et des actions qu'il entreprend à la suite des séances de coaching.

Le coaching proposé par OzTaVie constitue une démarche d'accompagnement et de réflexion personnelle.

OzTaVie est tenue à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.

Aucun résultat précis ou garanti ne peut être promis au Client.

Le Client reste responsable de ses choix, décisions, comportements et actions.

Les informations ou outils transmis dans le cadre du coaching ne constituent pas des conseils médicaux, juridiques, financiers ou thérapeutiques.

OzTaVie s'engage à préserver la confidentialité des échanges intervenant dans le cadre des prestations, sous réserve des obligations légales auxquelles elle pourrait être soumise.

Le Client est invité à ne transmettre que les informations nécessaires au bon déroulement de l'accompagnement.

Aucune séance ne pourra être enregistrée, reproduite ou diffusée par l'une ou l'autre des parties sans accord préalable de l'autre partie, sauf obligation légale.

Dans le cadre de son activité, OzTaVie peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles du Client.

Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site internet d'OzTaVie.

Le Client peut exercer ses droits concernant ses données personnelles dans les conditions précisées dans cette politique.

Les contenus, documents, supports, exercices, textes, éléments graphiques et ressources créés ou fournis par OzTaVie restent, sauf mention contraire, la propriété d'OzTaVie.

Ils sont destinés à un usage personnel du Client.

Toute reproduction, diffusion, modification, commercialisation ou exploitation sans autorisation préalable écrite d'OzTaVie est interdite.Dans le cadre de son activité, OzTaVie peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles du Client.

Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site internet d'OzTaVie.

Le Client peut exercer ses droits concernant ses données personnelles dans les conditions précisées dans cette politique.

OzTaVie ne pourra utiliser le nom, l'image, la voix ou le témoignage d'un Client à des fins de communication ou de promotion qu'après avoir obtenu son accord préalable lorsque celui-ci est nécessaire.

Le Client peut refuser cette utilisation sans que cela ait d'incidence sur la prestation.

OzTaVie ne pourra être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsqu'ils résultent d'un événement de force majeure au sens de la réglementation applicable.

Dans une telle situation, OzTaVie informera le Client dans les meilleurs délais et proposera, lorsque cela est possible, un report de la prestation.

En cas de difficulté ou de réclamation concernant une prestation, le Client est invité à contacter OzTaVie en priorité :

E-mail : christelle@oztavie.fr

OzTaVie s'efforcera de rechercher une solution amiable.

Conformément à la réglementation applicable, le Client consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite à OzTaVie et en l'absence de résolution amiable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève OzTaVie.

Les parties s'efforceront de résoudre à l'amiable tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Si l'une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient en vigueur.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la conclusion du contrat et les accepter lorsqu'il procède à la réservation ou à la commande d'une prestation.

Lorsque la commande est réalisée en ligne, l'acceptation des CGV pourra être matérialisée par une case à cocher avant validation de la commande.